Alternative International School of Angers

Mentions légales

1. Présentation de l’établissement

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

  • Nom de l’établissement : Alternative International School of Angers (AISA)
  • Forme juridique : Association
  • Numéro SIRET : 889 548 087 00010
  • Siège social : 5 rue des Basses Fouassières, 49000 Angers, France
  • Représentant légal : Boullais Patrice, Président de l’association

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : o2switch
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr

3. Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter :

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de l’Alternative International School of Angers, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles

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6. Responsabilité

L’AISA s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site, mais ne peut garantir leur exactitude ou leur mise à jour permanente. L’établissement ne pourra être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, ni de l’utilisation faite des informations diffusées.

7. Cookies et suivi

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d’Angers.

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